1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de cocktails en bouteille, réalisés et livrés par [Nom de votre entreprise] (ci-après « le Vendeur »).
2. Commande
La commande des cocktails en bouteille se fait via [précisez le moyen de commande : site internet, réseaux sociaux, etc.]. Toute commande passée implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de rupture de stock ou de demande hors zone de livraison.
3. Produits
Les cocktails sont disponibles en bouteilles de 1 litre ou 50 cl. Les ingrédients sont mentionnés pour chaque cocktail ; il incombe au client de s’assurer qu’aucun ingrédient ne provoque d’allergies ou d’intolérances.
4. Prix et Paiement
Les prix indiqués sont en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le paiement est requis au moment de la commande, par [indiquez les moyens de paiement acceptés].
5. Livraison
Les livraisons sont effectuées uniquement les mardis et vendredis, dans la zone géographique de Toulouse et ses alentours proches. Le client s’engage à fournir une adresse de livraison précise et accessible. En cas d’absence du client lors de la livraison, aucun remboursement ne sera effectué.
6. Politique de Retour et de Remboursement
Conformément à la nature périssable des produits, aucun retour ni échange n’est accepté après la livraison des cocktails. Aucun remboursement ne sera effectué, sauf en cas de défectuosité avérée du produit, et dans ce cas uniquement sur présentation d’une preuve (photo).
7. Responsabilité
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage résultant de la mauvaise utilisation des produits, notamment une consommation non conforme aux indications d’utilisation.
8. Protection des Données Personnelles
Les données personnelles recueillies lors de la commande sont nécessaires pour le traitement et la livraison de celle-ci. Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur et ne sont utilisées qu’à des fins de traitement de commande et de suivi client.
9. Droit applicable et Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de Toulouse.
10. Acceptation des CGV
La commande et le paiement des cocktails en bouteille impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.